Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 Dossier Année 2026 Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté 2026 06 délégation de fonction et de signature a Mme ROMAIN pdf Arrêté 2026 06 délégation de fonction et de signature a Mme ROMAIN Publié le 08 avril 2026 Modifié le 08 avril 2026 Par Administrateur 320 téléchargements Télécharger (pdf, 573 KB) arrêté 2026-06 délégation de fonction et de sign ature a Mme ROMAIN.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté 2026 07 délégation de fonction et de signature a M BALON pdf Arrêté 2026 07 délégation de fonction et de signature a M BALON Publié le 08 avril 2026 Modifié le 08 avril 2026 Par Administrateur 319 téléchargements Télécharger (pdf, 1.07 MB) arrêté 2026-07 délégation de fonction et de sign ature a M BALON.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté 2026 08 délégation de fonction et signature a Mme FELIXON pdf Arrêté 2026 08 délégation de fonction et signature a Mme FELIXON Publié le 08 avril 2026 Modifié le 08 avril 2026 Par Administrateur 338 téléchargements Télécharger (pdf, 531 KB) arrêté 2026-08 délégation de fonction et signatu re a Mme FELIXON.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté 2026 09 délégation de fonction et signature a M CORVIS pdf Arrêté 2026 09 délégation de fonction et signature a M CORVIS Publié le 08 avril 2026 Modifié le 08 avril 2026 Par Administrateur 314 téléchargements Télécharger (pdf, 603 KB) arrêté 2026-09 délégation de fonction et signatu re a M CORVIS.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté 2026 10 délégation de signature titre et mandats a M LEON pdf Arrêté 2026 10 délégation de signature titre et mandats a M LEON Publié le 08 avril 2026 Modifié le 08 avril 2026 Par Administrateur 320 téléchargements Télécharger (pdf, 561 KB) arrêté 2026-10 délégation de signature titre et mandats a M LEON.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté 2026 11 délégation de fonction à Mme GASPARD pdf Arrêté 2026 11 délégation de fonction à Mme GASPARD Publié le 18 avril 2026 Modifié le 18 avril 2026 Par Administrateur 315 téléchargements Télécharger (pdf, 481 KB) arrêté 2026-11 délégation de fonction à Mme GA SPARD.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté 2026 12 délégation de fonction à M LACAVE pdf Arrêté 2026 12 délégation de fonction à M LACAVE Publié le 18 avril 2026 Modifié le 18 avril 2026 Par Administrateur 332 téléchargements Télécharger (pdf, 482 KB) arrêté 2026-12 délégation de fonction à M LACA VE.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté 2026 13 délégation de fonction à Mme ROSIER pdf Arrêté 2026 13 délégation de fonction à Mme ROSIER Publié le 18 avril 2026 Modifié le 18 avril 2026 Par Administrateur 336 téléchargements Télécharger (pdf, 482 KB) arrêté 2026-13 délégation de fonction à Mme RO SIER.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté 2026 14 délégation de fonction à M ZOZO pdf Arrêté 2026 14 délégation de fonction à M ZOZO Publié le 18 avril 2026 Modifié le 18 avril 2026 Par Administrateur 316 téléchargements Télécharger (pdf, 479 KB) arrêté 2026-14 délégation de fonction à M ZOZO .pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté 2026 15 délégation de fonction à Mme MINATCHY pdf Arrêté 2026 15 délégation de fonction à Mme MINATCHY Publié le 18 avril 2026 Modifié le 18 avril 2026 Par Administrateur 300 téléchargements Télécharger (pdf, 492 KB) arrêté 2026-15 délégation de fonction à Mme MI NATCHY.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté 2026 17 délégation de fonction à Mme DORVILMA pdf Arrêté 2026 17 délégation de fonction à Mme DORVILMA Publié le 18 avril 2026 Modifié le 18 avril 2026 Par Administrateur 283 téléchargements Télécharger (pdf, 489 KB) arrêté 2026-17 délégation de fonction à Mme DO RVILMA.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté 2026 18 délégation de fonction à M BIHARY pdf Arrêté 2026 18 délégation de fonction à M BIHARY Publié le 18 avril 2026 Modifié le 18 avril 2026 Par Administrateur 312 téléchargements Télécharger (pdf, 478 KB) arrêté 2026-18 délégation de fonction à M BIHA RY.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté 2026 19 délégation de fonction à M SOUCHIT pdf Arrêté 2026 19 délégation de fonction à M SOUCHIT Publié le 18 avril 2026 Modifié le 18 avril 2026 Par Administrateur 282 téléchargements Télécharger (pdf, 482 KB) arrêté 2026-19 délégation de fonction à M SOUC HIT.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté 2026 19 délégation de fonction à Mme ALBERT pdf Arrêté 2026 19 délégation de fonction à Mme ALBERT Publié le 18 avril 2026 Modifié le 18 avril 2026 Par Administrateur 300 téléchargements Télécharger (pdf, 487 KB) arrêté 2026-19 délégation de fonction à Mme AL BERT.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté mairie n°2026-31 relative à la mise en place d’un aménagement du temps de travail des agents de la ville pdf Arrêté mairie n°2026-31 relative à la mise en place d'un aménagement du temps de travail des agents de la ville Publié le 06 mai 2026 Modifié le 06 mai 2026 Par Administrateur 298 téléchargements Télécharger (pdf, 169 KB) Arrêté mairie Sargasses (1) (1).pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Arrêté n°26 125 portant fermeture administrative temporaire de l’épicerie Yaya pdf Arrêté n°26 125 portant fermeture administrative temporaire de l'épicerie Yaya Publié le 11 juillet 2026 Modifié le 11 juillet 2026 Par Administrateur 205 téléchargements Télécharger (pdf, 233 KB) Arrêté n°26-125 portant fermeture administrative temporaire de l'épicerie Yaya.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » AUTORISATION SOIREE KARAOKE FAPEG LE 190626 pdf AUTORISATION SOIREE KARAOKE FAPEG LE 190626 Publié le 22 juin 2026 Modifié le 22 juin 2026 Par Administrateur 225 téléchargements Télécharger (pdf, 192 KB) AUTORISATION SOIREE KARAOKE FAPEG LE 190626.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » AUTORISATION DEBIT DE BOISSONS ASSOCIATION JOLIOT AN MOUVMAN SOIREE KARAOKE pdf AUTORISATION DEBIT DE BOISSONS ASSOCIATION JOLIOT AN MOUVMAN SOIREE KARAOKE Publié le 22 juin 2026 Modifié le 22 juin 2026 Par Administrateur 213 téléchargements Télécharger (pdf, 202 KB) AUTORISATION DEBIT DE BOISSONS ASSOCIATION JOLIOT AN MOUVMAN SOIREE KARAOKE .pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » DEBIT DE BOISSONS pdf DEBIT DE BOISSONS Publié le 12 juin 2026 Modifié le 12 juin 2026 Par Administrateur 226 téléchargements Télécharger (pdf, 203 KB) DEBIT DE BOISSONS.pdf Accueil » Délibérations & Arrêtés » Arrêtés municipaux » Année 2026 » Debit de boissons Cambrefort pdf Debit de boissons Cambrefort Publié le 29 juillet 2026 Modifié le 10 août 2026 Par Administrateur 162 téléchargements Télécharger (pdf, 216 KB) debit de boissos cambrefort.pdf «12…4567»